Conditions Générales de Vente

Siège social :

KOZYSOCKS – SARL Akkor International
ZA du Mittelfeld
2 rue Alfred Kastler
67300 Schiltigheim
FRANCE

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RCS Strasbourg TI 452243777

Conditions générales de vente modifiées le 10/03/2017

Article 1 – Objet et champ d’application

Toute commande de produits implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur tout autre document de l’acheteur, et notamment sur toutes conditions générales d’achat, sauf accord dérogatoire exprès et préalable de la société Akkor International.

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes de produits par la société Akkor International sauf accord spécifique préalable à la commande convenu par écrit entre les parties.

Tout autre document que les présentes conditions générales de vente et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.

La société Akkor International se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les conditions générales de vente, la version des présentes applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.kozysocks.com au moment de la commande.

Article 2 – Le client

Le client déclare être une personne physique, âgée d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site. Lors de l’enregistrement des données personnelles du client dans la rubrique “mon compte”, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société Akkor International ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le produit. 

Article 3 – Les produits

Les produits proposés à la vente (et donc avec obligation de paiement) sont ceux décrits sur la boutique en ligne www.kozysocks.com. La société Akkor International apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs non substantielles puissent figurer sur la boutique en ligne, ce que le client reconnaît et accepte. En tout état de cause, en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur la boutique en ligne, le client pourra soit exercer son droit de rétractation, soit mettre en œuvre la garantie de conformité de la société Akkor International qui procédera, le cas échéant, soit à l’échange soit au remboursement du prix (en tout ou partie) éventuellement facturé.

Article 4 – Les commandes

La prise de commande sur le site kozysocks.com est soumise au respect de la procédure mise en place par la société Akkor International, concrétisée par une succession de différentes étapes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande. Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande confirmée par le client vaut contrat de vente et acceptation de l’ensemble des stipulations des présentes. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité, disponibilité des produits, etc.) sera adressé au client par la société Akkor International. A cet effet, le client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation par la société Akkor International du contenu de sa commande. En tout état de cause, les factures sont ajoutées au format PDF au courrier électronique de confirmation de commande et sont mises à disposition du client sur le site kozysocks.com, dans le compte personnel du client, à partir du moment où le paiement de la commande est validé.

La société Akkor International refusera toute commande d’un client pour un motif légitime au sens du code de la consommation. A titre d’illustration, peuvent être considérés comme légitimes un litige ou un incident relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui contreviendrait aux dispositions des présentes. Dans cette hypothèse, la société Akkor International informera le client par courrier électronique. A défaut pour le client de procéder auprès de la société Akkor International à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes conditions générales de ventes, la société Akkor International se réserve le droit de ne pas traiter la commande.

Article 5 – Les livraisons

Les moyens, délais et tarifs de livraison sont détaillés dans la rubrique « Livraisons» de la boutique en ligne www.kozysocks.com

A partir d’un montant de commande de 40€, KozySocks offre les frais de livraison en relais-colis Mondial Relay en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg. A partir d’un montant de commande de 55€, KozySocks offre les frais de Colissimo sans signature à domicile en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg. Pour les montants inférieurs ou les adresses de livraison hors de la France métropolitaine et de la Belgique, les frais de livraisons sont pris en charge par le client.

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales.

Le délai de livraison correspond au délai d’expédition par KozySocks auquel s’ajoute le délai d’acheminement du transporteur. Les délais d’expédition et d’acheminement ne sont donnés qu’à titre informatif et indicatif. La société Akkor International est tenue à une simple obligation de moyens. Les délais dépendent notamment de la disponibilité des transporteurs et de l’ordre d’arrivée des commandes.

La société Akkor International s’efforce de respecter les délais de livraison qu’elle indique à l’acceptation de la commande et à exécuter les commandes, sauf force majeure, ou en cas de circonstances hors de son contrôle, telles que grèves, gel, incendie, tempête, inondation, épidémie, difficultés d’approvisionnement, sans que cette liste soit limitative.

Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnité, excepté dans le cas d’une faute grave de la société Akkor International.

Dans tous les cas de retards éventuels, que ce soit pour une cause interne (ex. : fermeture pour congés, maladie, incident) ou externe, les clients en attente de livraison seront prévenus dans les meilleurs délais par kozysocks.com par email et la fermeture sera annoncée sur le site internet kozysocks.com (les fermetures prévisibles seront indiquées à temps).

Lorsqu’après contrôle un vice apparent, une non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site www.kozysocks.com, un manquant ou une erreur de livraison évidente est effectivement constaté par la société Akkor International, le client ne pourra demander à notre société que le remplacement des articles non conformes et/ou le complément à apporter pour combler les manquants aux frais de celle-ci, sans que ce dernier puisse prétendre à une quelconque indemnité ou à la résolution de la commande.

Si le client reçoit un colis endommagé (déjà ouvert, produits manquants, etc.), il peut soit le refuser directement au transporteur, soit notifier au transporteur et à la société Akkor International, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.

Article 6 – Droit de rétractation, échanges et remboursements

6.1 Droit de rétractation

Le client dispose d’un droit de rétractation, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze jours francs à compter de la livraison de la commande, qui s’exercera par le retour à ses frais des produits neufs (dans leur emballage d’origine, étiquetés, non portés, non lavés, en état d’être vendus) accompagnés du numéro de commande et des coordonnées du client, à l’adresse suivante :

KOZYSOCKS
ZA du Mittelfeld
2 rue Alfred Kastler
67300 Schiltigheim France

La société Akkor International remboursera au client les éventuelles sommes déjà versées, incluant les éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées dans l’article 6.3.

6.2 Echanges

Pour tout échange de produit, le client doit contacter le service clients KozySocks qui lui répondra dans les meilleurs délais. Aucun retour de marchandises ne pourra être effectué par le client sans l’accord préalable exprès, écrit, de la société Akkor International, obtenu notamment par email. Toutefois, il incombe au client de fournir à kozysocks.com un justificatif de sa bonne foi par tout moyen à sa convenance (photo d’un article défectueux, etc.)

Les frais d’expédition pour renvoi de la marchandise à échanger par le client à KozySocks sont à la charge du client. Néanmoins, KozySocks prend en charge les frais d’expédition du deuxième envoi avec le nouveau produit en échange.

Dans le cas particulier d’un article défectueux ou d’une erreur de livraison incombant à KozySocks.com, les frais de retour et d’échange seront systématiquement pris en charge par KozySocks.

6.3 Remboursements

Les remboursements des produits dans le cas du droit de rétractation ou en cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site www.kozysocks.com seront effectués par la société Akkor International dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle elle sera informée de la décision du client de se rétracter. Néanmoins, elle pourra différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que le client ait justifié une preuve de l’envoi de ces biens.

Le remboursement s’effectuera suivant le même mode de règlement choisi par le client au moment de sa commande, ou par la remise d’un bon d’achat d’une valeur égale à la totalité de la commande (valeur toutes taxes comprises et frais d’expédition aller) avec l’accord exprès du client et à condition que le remboursement n’occasionne pas de frais pour le client.

Article 7 – Les prix

La société Akkor International se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité.

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port.
Le prix total de la commande (toutes taxes et frais de port compris) est indiqué dans le panier.

Article 8 – Modalités de règlement

Les produits sont payables comptant en euros le jour de la commande effective, ou par chèque.

Après avoir terminé sa commande, le client peut en effectuer le règlement de deux façons :

– par Carte bancaire : le client utilise sa carte bancaire pour payer sa commande via la plateforme Stripe, dédiée au paiement par internet, et qui assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. A cet égard, le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à la société Akkor International vaut autorisation de débit de son compte à concurrence des produits commandés. Le numéro de carte bancaire ne transite pas par le site www.kozysocks.com, aucune coordonnée bancaire ne peut donc être visible ou enregistrée par KozySocks ou la société Akkor International.

– par Chèque : le client possédant un compte bancaire en France peut envoyer son règlement par chèque (en notant son nom et sa référence de commande) à l’ordre de Kozy, à l’adresse :

KozySocks
ZA du Mittelfeld
2 rue Alfred Kastler
67300 Schiltigheim France.

KozySocks se réserve le droit d’expédier la commande jusqu’à 10 jours après l’encaissement du chèque. 

Article 9 – Programmes de Fidélité et de Parrainage, offres Clubs équestres

Les programmes Fidélité, Parrainage et Clubs équestres sont valables sur le site www.kozysocks.com uniquement, et donc en aucun cas sur les stands de la société Akkor International dans les concours équestres et salons du cheval en France et en Europe.

9.1 Fidélité

Sur www.kozysocks.com, chaque achat permet au client de cumuler des points fidélité qui lui rapportent des bons d’achat. 1€ d’achat rapporte 1 point fidélité, 100 points fidélité rapportent un bon d’achat de 5€. Le bon d’achat est valable sur kozysocks.com sans limite de temps, sur une prochaine commande.

Le bon d’achat est crédité sur le compte du client une fois qu’il a cumulé 100 points fidélité et que sa dernière commande est livrée. Les points fidélité sont annulés en conséquence lorsqu’un achat est annulé ou remboursé.

Le client consulte de sa propre initiative son solde de point sur son compte client sur le site kozysocks.com. Le bon devra être utilisé en une seule fois et ne pourra pas donner lieu à un remboursement ou un crédit s’il n’est pas intégralement utilisé. Le bon d’achat ne peut être utilisé pour payer des frais de port.

Le programme de points de fidélité n’est pas cumulable avec les offres Clubs.

9.2 Parrainage

Un client ayant passé au minimum une commande valide sur le site kozysocks.com peut parrainer autant de personnes qu’il le souhaite sur ce même site. Pour cela, il doit aller dans son compte client, sur la page « Parrainage », indiquer les adresses email des personnes qu’il souhaite parrainer puis valider. Quand l’une de ces personnes passe sa première commande sur kozysocks.com, elle et son parrain gagnent chacun un bon d’achat de 4,80€ valable sans limite de temps sur kozysocks.com, sur une prochaine commande.

Les bons d’achat sont crédités lorsque la commande du filleul est livrée. Les bons d’achat sont annulés en conséquence lorsqu’un achat est annulé ou remboursé.

Le parrain reçoit un email d’information à chaque fois qu’un bon d’achat lui est crédité grâce au parrainage d’un filleul.

Le bon devra être utilisé en une seule fois et ne pourra pas donner lieu à un remboursement ou un crédit s’il n’est pas intégralement utilisé.

Le bon d’achat ne peut être utilisé pour payer des frais de port.

Parrain et filleul peuvent suivre leurs bons d’achat sur leur compte client sur le site kozysocks.com.

Une personne déjà cliente chez kozysocks.com ne peut pas être parrainée ou se parrainer elle-même. Un client (même nom, adresse postale et adresse mail) ne peut être parrainé qu’une fois. Kozysocks.com se réserve le droit d’annuler toute transaction non conforme ou frauduleuse. Dans ce cas, tout le bénéfice client acquis par cette offre sera annulé.

9.3 Offres Clubs équestres

Les offres Clubs sont destinées uniquement aux clubs équestres, associations équestres ou écoles équestres en France (hors selleries et établissements de revente). Validation du compte client club sur présentation de la licence de dirigeant du club.

Article 10 – Données personnelles – Informatique et liberté 

Les données personnelles recueillies sur la boutique en ligne www.kozysocks.com font l’objet d’un traitement informatique destiné à la société Akkor International RCS Strasbourg TI 452243777, pour les finalités suivantes : gestion des achats, gestion des expéditions, gestion des clients pour toutes actions de communication, d’information, de publicité, de promotion. Les destinataires des données sont le service commercial et le service marketing. Ces informations pourront être communiquées en tout ou partie aux prestataires de la société Akkor International intervenant dans le cadre de l’exécution de la commande. Le client est informé que ces mêmes données personnelles pourront également être collectées par un organisme en charge de l’analyse des commandes et de la lutte contre la fraude à la carte bancaire.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les clients disposent d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les concernent. Il leur est également possible, pour des motifs légitimes, de s’opposer au traitement des données les concernant.

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Pour exercer vos droits, adressez-nous un courrier en précisant vos nom, prénom et adresse à :

KOZYSOCKS – AKKOR INTERNATIONAL
ZA du Mittelfeld
2 rue Alfred Kastler
67300 Schiltigheim France

ou contactez-nous ici.

Fichier enregistré à la CNIL n°1631766

Article 11 – Propriété intellectuelle

L’utilisation du site internet www.kozysocks.com est réservé à un usage strictement personnel. Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site www.kozysocks.com, sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l’image. Ils sont la propriété pleine et entière de la société Akkor International. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site www.kozysocks.com, en utilisant la technique dite du frimant ou du deep linking, est strictement interdit. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue www.kozysocks.com est strictement interdite.

Article 12 – Responsabilité 

Les chaussettes KozySocks sont conformes à la législation française en vigueur. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Les clients sont invités à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristisques précises. En cas de doute ou pour tout renseignement complémentaire, le client est invité à contacter le service Client de KozySocks.

Article 13 – Droit applicable

Toute question relative aux présentes conditions générales de vente ainsi qu’aux ventes qu’elles régissent, qui ne serait pas traitée par les présentes stipulations contractuelles, sera régie par la loi française à l’exclusion de tout autre droit, et à titre supplétif, par la convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

En cas de difficulté ou de réclamation à l’occasion d’une commande, le client peut s’adresser au service clients pour trouver une solution amiable. Le service client de la boutique en ligne www.kozysocks.com est accessible ici.

ANNEXE – Garantie légale de conformité et vices cachés

Article 1641 du code civil :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 du code civil :

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents.

Article L217-4 du code de la consommation :

Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L217-5 du code de la consommation :

Tout opérateur ayant connaissance, après avoir acquis ou cédé des produits, de la non-conformité de tout ou partie de ceux-ci à la réglementation portant sur une qualité substantielle est tenu d’en informer sans délai, par tous moyens dont il peut justifier, celui qui lui a fourni ces produits et ceux à qui il les a cédés.

Article L217-12 du code de la consommation :

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article L217-16 du code de la consommation :

Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.

Bravo, votre commande est presque finalisée ! 😀 Nous commençons à préparer votre colis.

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